Règlement intérieur

Règlement intérieur du Chantilly Tennis Club

Association à but non lucratif ayant pour objet la pratique du tennis dans un esprit de bonne camaraderie, le CTC est un club agréé par la Fédération Française de Tennis et reconnu par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de l’Oise.

Article 1 – Membres, cotisations
– Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d’honneur.
– La cotisation annuelle est valable à partir du 1er octobre de chaque année. Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale. Le paiement de la cotisation est un engagement, il est valable pour la saison sportive du 1er octobre au 30 septembre. Il ne peut en aucun cas être remboursé même partiellement.
– L’inscription est subordonnée à la production d’une photo d’identité et d’un certificat médical de non-contre-indication à la pratique du tennis y compris en compétition. L’inscription ne sera effective qu’à réception du montant total de la cotisation. L’inscription donne accès à une formule permettant la réservation de terrain via le logiciel ADOC.

Article 2 – Licence et assurance
Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Ils bénéficient, à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident.
Cette assurance agit :
– en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacement, animations… pour le compte du club).
– en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage. Le membre qui veut adhérer au club en étant déjà licencié FFT dans un autre club, devra fournir à l’inscription une photocopie de sa licence de la saison en cours.

Article 3 – Accès aux courts
a/ Accès général
– L’accès aux courts est réservé aux membres du club à jour de leur cotisation.
– Tout membre peut inviter une personne qui disposera des installations du club dans les mêmes conditions que les membres. Toutefois, le membre devra, avant d’occuper le court, acquitter le montant de l’invitation au club selon le tarif en vigueur. Chaque invitation est valable pour 1 heure de jeu. Toute personne non-membre du Club ne pourra être invitée plus de 5 fois par saison.
– Nombre de courts : – 8 courts en dur, 4 en terre battue, 4 couverts (A et B)
– L’accès aux courts n°7-8-9-10, Salles A et B ainsi qu’aux vestiaires s’effectue au moyen d’une carte-serrure.
– Avant d’utiliser un court les membres doivent avoir validé leur réservation par internet (ADOC).
– Dès la fin d’une plage d’occupation, si les joueurs suivants sont présents, la courtoisie veut que les joueurs en cours de match cèdent la place sans délai.
– Les enfants qui fréquentent le club librement en dehors des heures de l’Ecole de Tennis ou durant leur présence accompagnée d’adultes désignés responsables par les parents, restent sous la responsabilité des parents et non du club.
b/ Réservations
– Les réservations se font par internet.
– Toute réservation se fait pour une tranche horaire seulement, avec deux noms.
– Il n’est pas possible de réserver une deuxième tranche horaire avant d’avoir terminé la première.
– Tout court non occupé 10 minutes après le début de l’heure de réservation est réputé disponible.
– Les réservations peuvent être faites pour la semaine en cours ou la semaine suivante.
– Des réservations ponctuelles peuvent être effectuées à la diligence du Comité de direction pour permettre le déroulement des compétitions, des animations ou des entraînements. Deux courts extérieurs au minimum seront toutefois en permanence à la disposition des adeptes du tennis loisir.

Article 4 – Accès au Club-House
– L’accès au Club-house est autorisé à toute personne en règle de cotisation ainsi qu’à leur(s) invités, aux joueurs non-membres lors de compétitions organisées par le club ainsi qu’aux joueurs des équipes adverses lors de compétitions par équipes, aux personnes visiteuses accompagnées de membre du club et ce, aux heures d’ouverture.
– Lors de tournois ou compétitions et en dehors des heures d’ouverture du Club-House et dans la tranche horaire de 09h-19h, l’accès au Club-House sera autorisé, dans le cadre du tournoi, aux membres du club, leur famille et joueurs de ladite compétition.
Les personnes membres du club présentes seront responsables du comportement de leur adversaire et de leur famille.

Article 5 – Ecole de tennis et déplacements
– Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si l’école ou les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle situés hors de l’enceinte du club ou sur les courts extérieurs.
– Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l’éducateur.
– L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînement…). Si c’est un intermédiaire qui se charge de l’accompagnement des enfants, la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

Article 6 – Tenue
– Une tenue correcte et décente est de rigueur. Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu’à la nature du sol.
– Il est recommandé d’essuyer les semelles de ses chaussures avant de pénétrer dans les salles. Jouer torse-nu n’est pas autorisé.

Article 7 – Entretien
– Les courts doivent être maintenus en parfait état de propreté (salles et terrains extérieurs).
– Pour les courts en terre battue : – par temps sec le court doit être arrosé à la fin de chaque utilisation ;
– le filet passé ;
– les lignes balayées.
– Dans le club, les parties communes (accès, vestiaires, club-house…) doivent être maintenues en parfait état de propreté.
– Les adhérents se doivent de respecter les installations mises à leur disposition.

Article 8 – Discipline
– Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée par le club.
– Il est interdit de fumer, de cracher sur les courts.
– Il est interdit de laisser des boites, bouteilles, papier sur les courts, des poubelles sont prévues à cet effet.
– La présence d’animaux est interdite sur les courts et l’utilisation du téléphone mobile est à éviter lors des compétitions. Les chiens doivent être tenus en laisse dans toute l’enceinte du club.
– Les membres du Comité de direction sont habilités à pénétrer sur les courts pour tout contrôle et régler tout litige.
– Toute réclamation devra être faite par écrit au Président du club. Tout litige sera traité par le Comité de direction.
– En cas de faute grave d’un adhérent le Comité de direction peut, après examen, procéder à sa radiation temporaire ou définitive sans devoir s’en justifier et sans que l’adhérent puisse prétendre au remboursement de sa cotisation.
– Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l’enceinte du club.

Article 9
Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et dans les vestiaires.
Le Club décline toute responsabilité pour les accidents pouvant survenir à des invités ou pouvant survenir du fait de ces mêmes invités.

Article 10
L’adhésion au club, en qualité de membre adhérent ou d’invité, entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.
Tout manquement au présent règlement pourra donner lieu à des sanctions décidées par le Comité de direction.

R. I. établi par le Comité de direction du Chantilly Tennis Club le 20 février 2017.